Propriété Industrielle

Conseils en Propriété Industrielle — CPI au service de vos marques, brevets et logiciels

<h3>Conseil et contentieux de propriété intellectuelle</h3> <p>Le réseau Bloom propose un accompagnement complet en conseil et en contentieux de Propriété Intellectuelle, comprenant notamment des avocats et des Conseils en Propriété Industrielle (CPI).</p> <h3>Avocats en Propriété Intellectuelle</h3> <p>Nos avocats en Propriété Intellectuelle sont là pour vous offrir une expertise juridique inégalée dans la protection et la défense de vos droits de propriété intellectuelle. Ils vous accompagnent sur l’ensemble de vos problématiques.</p> <h3>Conseils en Propriété Industrielle (CPI)</h3> <p>Nos Conseils en Propriété Industrielle sont des experts dans le domaine de la PI, spécialement formés pour vous accompagner dans l'élaboration de stratégies de protection et d'extension de vos marques, brevets et logiciels. Ils veillent à maximiser la valeur de vos actifs intellectuels tout en garantissant leur sécurité juridique.</p> </section>

Protection du savoir-faire

<p>Le réseau Bloom offre un éventail de services pour vous aider à protéger et valoriser votre savoir-faire. Nos équipes de conseillers financiers, de spécialistes en propriété industrielle et d'avocats sont prêtes à vous accompagner à chaque étape du processus.</p> <H3>Analyse de votre savoir-faire</H3> <p>Nos experts évaluent votre savoir-faire sous tous ses aspects, en définissant les axes essentiels qui contribuent à l'avantage concurrentiel de votre entreprise. Cela nous permet de comprendre les domaines clés qui nécessitent une protection optimale.</p> <H3>Aide à la formalisation du savoir-faire</H3> <ul> <li>Nous accompagnons votre entreprise dans la documentation détaillée de votre savoir-faire, de la création de manuels opérationnels à la mise en place de formations internes. Cette étape est essentielle pour la protection et la valorisation de votre actif immatériel.</li> <li>Nous vous conseillons sur les meilleures approches d’horodatage pour sécuriser vos informations et fournir une preuve d'antériorité, cruciale en cas de litige ou de conflit concernant la propriété intellectuelle.</li> </ul> <H3>Conseils sur le choix entre secret et brevet</H3> <p>Nos conseillers en propriété industrielle et avocats en brevets sont là pour vous aider à évaluer le pour et le contre du dépôt d'un brevet ou de la conservation d'un secret industriel. Ce choix stratégique sera fait en fonction de la nature de votre savoir-faire, de votre stratégie commerciale et de votre objectif de protection à long terme.</p> <H3>Valorisation de votre savoir-faire</H3> <ul> <li>Nos experts vous orientent sur les meilleures façons de maximiser la valeur de votre savoir-faire, que ce soit par le biais de licences, de partenariats stratégiques, ou en intégrant votre savoir-faire dans vos efforts de marketing et branding.</li> <li>En tant qu'actif immatériel de votre société, votre savoir-faire peut être cédé ou concédé. Nous vous aiderons dans ces éventuelles transactions.</li> </ul> <H3>Evaluation financière de votre savoir-faire</H3> <p>Nos conseillers financiers mènent une évaluation financière détaillée de votre savoir-faire pour déterminer sa valeur monétaire. Ce processus peut être pertinent pour diverses transactions, y compris la vente de votre entreprise ou l'octroi de licences.</p> <p>Pour davantage d'informations sur notre gamme de services ou pour prendre rendez-vous, n'hésitez pas à <a href="contact.html">nous contacter</a>. Au sein du réseau Bloom, nous croyons que la clé du succès réside dans la protection et la valorisation de votre savoir-faire.</p>

Protection du savoir-faire

Droit des brevets

<p>Le réseau Bloom, fort de son expertise en droit des brevets, vous accompagne et vous guide à chaque étape de protection de votre propriété industrielle. Notre équipe de spécialistes en propriété industrielle, d'avocats en brevet et de conseillers financiers est à votre disposition pour vous fournir des prestations sur mesure répondant à vos besoins spécifiques.</p> <H3>Étude de brevetabilité</H3> <p>Nos experts réalisent une analyse approfondie de votre invention pour évaluer sa brevetabilité. Ce processus comprend :</p> <ul> <li>Une analyse complète de l'invention</li> <li>Une recherche d'antériorités approfondie</li> <li>Une évaluation détaillée de la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle de votre invention</li> <li>La rédaction d'un rapport de brevetabilité précis.</li> </ul> <H3>Rédaction et dépôt de brevets</H3> <p>Nos spécialistes vous assistent dans l'élaboration d'une demande de brevet solide et compréhensible, incluant les revendications, la description de l'invention et le résumé. Notre réseau Bloom vous accompagne jusqu'au dépôt de la demande de brevet en ligne à travers la plateforme de l'INPI, assurant ainsi la conformité du dossier aux exigences locales.</p> <H3>Extension internationale des brevets</H3> <p>Nous vous guidons dans votre stratégie d'expansion à l'étranger en vous aidant à étendre la protection de votre brevet à l'échelle internationale, que ce soit via une demande de brevet européen (EP), une demande PCT ou une demande de brevet auprès d'un office étranger.</p> <H3>Évaluation financière des brevets</H3> <p>Nos experts en évaluation financière de brevets déterminent la valeur économique de vos brevets grâce aux méthodes des coûts, du marché et des revenus. Cette évaluation joue un rôle crucial dans vos décisions stratégiques telles que la vente, l'octroi de licence ou les levées de fonds.</p> <H3>Opposition à un brevet et protection contre la contrefaçon</H3> <p>Le réseau Bloom vous aide à défendre vos droits en vous représentant lors des procédures d'opposition à un brevet et en vous aidant à déployer des mesures efficaces contre la contrefaçon de brevet, telles que la surveillance du marché, la mise en demeure, l'action en justice ou le recours à la médiation.</p> <p>Le réseau Bloom est prêt à travailler de pair avec vous pour protéger et valoriser vos inventions et innovations. Notre objectif est de vous offrir un service de qualité personnalisé pour répondre au mieux à vos attentes.</p>

Droit des brevets

Droit des Marques

<p>Avec Bloom, bénéficiez d’une approche experte et sur mesure du <strong>droit des marques</strong>. Nos conseillers clé en <strong>droit des marques</strong> aident à forger une stratégie d'entreprise performante grâce à leur expertise en propriété intellectuelle. Nos prestations sont détaillées ci-dessous :</p> <h3>Dépôt de marque</h3> <ul> <li>Navigation à travers le paysage juridique complexe du <strong>droit des marques</strong>.</li> <li>Stratégie de dépôt renforçant la valeur et la réputation de votre marque.</li> </ul> <h3>Recherche de disponibilité</h3> <ul> <li>Verification de la disponibilité de la marque pour éviter les conflits juridiques.</li> <li>Validation de l'unicité de la marque pour une protection optimale.</li> </ul> <h3>Défense contre les violations</h3> <ul> <li>Défense de vos droits face à toute violation ou contrefaçon.</li> <li>Actions en justice pour défendre vos droits en cas d'atteinte à la marque.</li> </ul> <h3>Planification d’une stratégie intellectuelle</h3> <ul> <li>Conseils sur votre plan de propriété intellectuelle.</li> <li>Soutien à votre entreprise dans le complexe <strong>droit des marques</strong>.</li> </ul> <h3>Surveillance des infractions</h3> <ul> <li>Détection rapide d'infractions potentielles à votre marque.</li> <li>Protection efficiente par notre service de surveillance régulière.</li> </ul> <h3>Dépôts internationaux</h3> <ul> <li>Protection de la marque dans plusieurs pays avec une seule demande.</li> <li>Inclus l'enregistrement international et le dépôt de marque de l'Union Européenne.</li> </ul> <h3>Renouvellement de marque</h3> <ul> <li>Renouvellement à temps pour une protection continue.</li> <li>Veille sur les échéances pour éviter l'expiration de la marque.</li> </ul> <p>Confiez le défi du <strong>droit des marques</strong> à Bloom. En utilisant nos services, concentrez-vous sur votre entreprise tandis que nous sécurisons votre marque.</p>

Droit des Marques

Droit des logiciels et bases de données

<p>Le réseau Bloom offre un accompagnement personnalisé aux entités cherchant une expertise en <strong>Droit des logiciels et bases de données</strong>.</p> <h2>Renforcement de la Propriété Intellectuelle</h2> <p>Notre réseau garantit l'identification, la protection et la valorisation de votre propriété intellectuelle :</p> <ul> <li>Horodatage pour établir la paternité de votre logiciel</li> <li>Dépôt de brevets et marques pour protéger votre logiciel</li> <li>Bonnes pratiques d'entreprise pour préserver votre propriété intellectuelle</li> <li>Contrats garantissant le respect de vos droits</li> </ul> <h2>Stratégie d'Exploitation des Logiciels et Bases de Données</h2> <p>Nos experts vous guident dans l'identification des risques et opportunités :</p> <ul> <li>Évaluation des risques et opportunités de votre logiciel</li> <li>Conseil sur le mode d’exploitation optimal</li> </ul> <h2>Formalisation de l'Exploitation du Droit des Logiciels</h2> <p>Nous nous assurons de la légalité et de la sécurité de vos opérations :</p> <ul> <li>Rédaction des contrats de licence</li> <li>Établissement des CGU</li> <li>Politique de confidentialité efficace</li> </ul> <h2>Défense en cas de Contentieux du Droit des Logiciels et Bases de Données</h2> <p>Nos experts défendent vos intérêts en cas de litige :</p> <ul> <li>Litige sur la propriété intellectuelle</li> <li>Différend contractuel</li> <li>Autre litige lié à votre logiciel</li> </ul> <p>Le réseau Bloom offre un service juridique de qualité en matière de <strong>Droit des logiciels et bases de données</strong>.</p>

Droit des logiciels et bases de données

Contrats R&D

<h3>1. Stratégie</h3> <p>Notre accompagnement débute par un audit approfondi des risques en propriété intellectuelle, pour élaborer une stratégie qui protège au mieux vos intérêts. Nous vous conseillons sur la typologie de contrat la mieux adaptée à votre partenariat R&D, ainsi que dans l’approche des partenaires stratégiques, pour garantir une complémentarité et une synergie optimale au sein du partenariat. </p> <h3>2. Rédaction des contrats</h3> <p>Nous nous chargeons de l’élaboration de vos contrats. Notre rédaction méticuleuse garantira une protection complète de vos intérêts, en établissant des bases claires pour votre partenariat. Nous vous proposons aussi nos services de révision approfondie des contrats rédigés avec vos partenaires.</p> <h3>3. Négociation</h3> <p>Nous participons aux discussions de négociation pour défendre vos intérêts, en votre présence ou non selon votre souhait. Nous sommes aussi disponibles en soutien, fournissant une expertise précieuse pour guider les négociations vers un accord équilibré et mutuellement bénéfique.</p> 

Contrats R&D

Droit des Dessins & Modèles

<h3>Conseils en Propriété Industrielle</h3> <p>Nos experts en <span>Droit des Dessins & Modèles</span> vous conseillent durant le complexe processus de dépôt, s'assurant de la nouveauté et l'originalité de vos créations et leur conformité avec les critères de protection.</p> <h3>Préparation du dossier de Dépôt</h3> <p>Avec Bloom, profitez d'une aide pour la préparation du dossier, et bénéficiez de conseils d'optimisation pour une représentation réussie de votre design.</p> <h3>Assistance Juridique</h3> <p>Notre équipe d'avocats spécialisés en propriété industrielle est disponible pour vous soutenir en cas de litige sur la validité de vos dessins & modèles et vous conseiller sur tous les aspects juridiques de leur protection.</p> <h3>Valorisation de vos dessins & modèles</h3> <p>Une fois protégés, vos dessins & modèles sont valorisés, dans le cadre de notre accompagnement. Une protection efficace et une valorisation optimale sont essentielles pour la croissance de votre entreprise. Pour vos besoins en <span>Droit des Dessins & Modèles</span>, faites confiance à Bloom.</p>

Droit des Dessins & Modèles